2011 Compte rendu de la réunion de conseil municipal du 24 février
SEANCE DU 24 FEVRIER 2011
L'an deux mil onze, le 24 Février à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD.
Etaient présents : M. RENARD Mmes RIBOUILLEAULT VALETTE DURAND ALEXANDRE MM. DOUET BRIOLANT CHIQUET PERROUX DAGUZAN DELANOUE PEYRIGUE
Absents excusés : Mmes VIGNAUD MASSOTEAU
Date de convocation : 21/01/2011
Secrétaire de séance : M. PERROUX Arnaud
Le compte rendu de la séance du 27 janvier est adopté à l'unanimité des membres présents.
BUDGETS : Monsieur le maire donne lecture des résultats des comptes administratifs de chaque budget.
· Commune : FONCTIONNEMENT Dépenses 679 875.25 €
FONCTIONNEMENT Recettes 1 008 070.17 €
INVESTISSEMENT Dépenses 167 287.02 €
INVESTISSEMENT Recettes 292 006.89 €
· Assainissement : FONCTIONNEMENT Dépenses 58 392.35 €
FONCTIONNEMENT Recettes 85 681.13 €
INVESTISSEMENT Dépenses 38 224.97 €
INVESTISSEMENT Recettes 77 990.54 €
· CCAS : FONCTIONNEMENT Dépenses 51.00 €
FONCTIONNEMENT Recettes 0.00 €
Monsieur le maire demande explique au conseil municipal qu'il serait souhaitable de faire une ligne de trésorerie d'un montant de 200 000 euros pour régler les factures d'investissement en attendant d'avoir les recettes budgétaires. Le conseil municipal autorise monsieur le maire à signer tous les documents nécessaires.
AGRANDISSEMENT ET AMENAGEMENT DE LA MAIRIE :
Agencement des bureaux : la commission bâtiments s'étant réunie pour étudier les propositions, ils décident de retenir la société Blanchet d'huisne.
Escalier : la commission bâtiments a choisit l'escalier, le conseil municipal accepte la proposition.
Une plus value sera faite à la fin des travaux.
Verrière : Le conseil municipal choisit la couleur de la verrière, elle sera identique aux barrières de la cour.
CONTRAT ECLAIRAGE PUBLIC :
Monsieur le maire donne lecture des devis des entreprises CITEOS et ERS pour le contrat d'entretien de l'éclairage public.
Le conseil municipal décide d'étudier les propositions plus en détails et autorise monsieur le maire à accepter l'offre la plus favorable.
MAINTENANCE DU TERRAIN AGORESCAPE :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que la société Agorespace propose à la commune un contrat d'entretien pour le terrain multisports. Le devis comporte l'entretien du gazon synthétique, l'entretien des palissades et des filets. Il sera révisable tous les ans. La durée du contrat est fixée pour une période de 3 ans. Le conseil municipal accepte la proposition.
ECHANGE DE TERRAIN AVEC LE CONSEIL GENERAL :
Monsieur le maire donne lecture d'un courrier du Conseil Général concernant l'échange de parcelles lors de la réalisation du barreau de liaison entre la RD 338 et la RD 305. Par délibération du 22 octobre 2009, le conseil municipal a validé les modalités d'échange mais lors de la mise en forme du projet d'acte, le bureau des affaires foncières a constaté que des erreurs matérielles avaient été commises lors du report des contenances cadastrales de deux parcelles. Le conseil général demande au conseil municipal d'annuler la délibération du 22 octobre 2009 et d'en reprendre une avec les bonnes contenances. Le conseil municipal émet un avis favorable.
TERRAINS CEDES PAR LA COMMUNE DE LUCEAU AU DEPARTEMENT
| COMMUNE | SECTION | N° | Superficie en m² | Dénomination de la voie rétablie |
| LUCEAU | D D AK | 2236 2238 46 | 94 63 135 | Barreau de Liaison RD338/RD305 |
|
| TOTAL |
| 292 |
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TERRAINS CEDES PAR LE DEPARTEMENT A LA COMMUNE DE LUCEAU
| COMMUNE | SECTION | N° | Superficie en m² | Dénomination de la voie rétablie |
| LUCEAU | AE AE | 46 47 | 220 3373 | VC 207 |
| LUCEAU | AH AH AH AH AH AH | 5 6 8 9 10 11 | 1579 30 303 75 88 1863 |
VC 7 Voie accès collège |
| LUCEAU | AH AH AI AI | 47 51 28 33 | 65 425 243 480 |
CR n°25 |
| LUCEAU | D D D D D D D D C C C C C | 2005 2006 2019 2020 2231 2233 2235 2237 1020 1022 1024 1028 1030 | 172 531 46 76 4291 286 438 63 79 1957 741 620 844 |
VC 209 |
|
| TOTAL |
| 18888 |
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INSPECTION ACADEMIQUE :
Monsieur le maire donne lecture du courrier de la conseillère pédagogique pour organiser des rencontres sportives pour les élèves du premier degré sur le terrain de foot. Le conseil donne son accord sous réserve de l'accord de la présidente du club de foot et des conditions météorologiques.
DEROGATION SCOLAIRE:
Monsieur le maire informe le conseil municipal que de nombreuses dérogations scolaires sont demandées en mairie pour l'accueil des enfants de commune avoisinantes. Le conseil municipal décide de refuser toutes dérogations.
REMPLACEMENT Mme Souchard :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que Mme Souchard est actuellement en arrêt maladie pour une durée indéterminée. Vu la surcharge de travail, il serait souhaitable d'embaucher Melle CHILLOUX Amélie qui connait le fonctionnement de la mairie pendant la période de vacance scolaire du 28 février au 12 mars. Elle sera rémunérée à l'indice brut 303. Le conseil municipal donne son accord pour l'embauche de Melle CHILLOUX et autorise monsieur le maire à signer tous les documents nécessaires.
Mme Alexandre demande des renseignements sur le contrat avec l'entreprise Sogeres. Monsieur le maire informe que le contrat doit être revu d'ici la rentrée scolaire de septembre et que des contacts ont été pris avec d'autres fournisseurs.
Mme Ribouilleault demande au conseil municipal d'acheter un four à micro-onde pour mettre à la Bénévole. Le conseil municipal émet un avis favorable.
Séance levée à 22h25
Le Président, Le secrétaire,