2011 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 15 septembre
SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 2011
L'an deux mil onze, le 15 septembre à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD.
Étaient présents : M. RENARD Mmes VALETTE ALEXANDRE DURAND RIBOUILLEAULT MM. DOUET CHIQUET PERROUX DELANOUE PEYRIGUE DAGUZAN BRIOLANT
Étaient excusés : Mmes MASSOTEAU VIGNAUD
Date de convocation : 7/09/2011
Secrétaire de séance : M. PERROUX
Le compte-rendu de la séance du 28 juillet est adopté à l'unanimité des membres présents.
LOTISSEMENT DES MELIERS :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que suite à l'orage du 3 septembre des travaux supplémentaires sont à prévoir. Un dossier de catastrophe naturelle a été déposé auprès de la préfecture. Un accord a été pris avec l'entreprise SCREG pour que chacune des parties prennent en charge 50 %.
Signalisation routière : Le conseil municipal décide d'attendre la mise en place de la signalisation qui a été inscrite lors du marché, pour réaliser des améliorations. Des devis seront demandés.
AVENANT : L'objet de l'avenant n°1 est de prendre en compte la modification de la masse des travaux. En effet, une partie des travaux sera prise en charge par ERS Maine, cette entreprise ayant réalisée les enfouissements de réseaux, elle prend en charge une partie des réfections des tranchées, à hauteur de 14716.73 €HT, comme présenté au suivi financier.
Il y a cependant des plus-values au marché, elles sont présentées comme suivant :
· Suite à la demande du maitre d'ouvrage, l'entreprise a modifié un espace vert pour le transformer en voirie, l'entreprise, suite à la demande du maitre d'ouvrage, a aussi ajoutée des caniveaux grilles afin d'assurer, une récupération optimales des eaux pluviales de la chaussée. Cette réalisation est financée au prix HB1.
· Suite aux fortes intempéries, il a fallu reprendre l'ensemble du chantier, les pluies ayant endommagée l'empierrement des trottoirs, et les cailloux ayant obstruées les canalisations, ce qui a nécessité un hydrocurage des réseaux, l'empierrement et le nivellement des trottoirs ; Cette réalisation est financée au prix HB2.
· Suite à la réalisation des travaux et à la prise des mesures définitives de chantier, il s'avère que l'entreprise a dû réaliser 190 m² de voirie supplémentaire.
Le conseil municipal accepte l'avenant au marché :
TRAVAUX VOIRIE COMMUNALE 2011 :
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'il a reçu le devis de l'entreprise Eiffage.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte le devis de l'entreprise SCREG.
CONTRAT ASSURANCE PERSONNEL :
Monsieur le maire fait part au conseil municipal de l'offre de Groupama concernant l'assurance du risque statutaire. Après avoir examiné la proposition et le contrat actuel, le conseil municipal décide de ne pas donner suite à Groupama.
PHOTOCOPIEUR ECOLE :
Lors d'un rendez-vous avec la société Rex Rotary pour un bilan sur les contrats des photocopieurs, une proposition a été faite pour le remplacement du matériel de l'école. Le contrat global se décompose de la manière suivante :
- volume noir trimestriel 31900 photocopies
- volume couleur trimestriel 4290 photocopies
- loyer trimestriel
le conseil municipal décide de changer le photocopieur et autorise monsieur le Maire à signer le contrat.
BANQUET DU 11 NOVEMBRE :
Monsieur BRIOLANT et des membres des AFN sont allés à l'Auberge du Fournil pour le choix du menu. Les invitations devront être faite pour le 30 octobre.
REMERCIEMENTS SUBVENTIONS :
Le souvenir Français et les Restaurants du Cœur remercient le conseil municipal pour les subventions.
DPU :
Le Conseil municipal décide que la commune n'exercera pas son droit de préemption pour un bien situé r23 route des Breuilles cadastré AH 21n AH 20 d'une superficie de 39a31ca sur lequel est implanté un bien bâti appartenant à Mme HUCHELOUP Suzanne Veuve RAMAUGE domiciliée 23 routes des Breuilles à Luceau (Sarthe)
ECOLE : bibliothèque-ludothèque de Château du Loir :
Monsieur le maire donne lecture d'un courrier d'information de la ville de château du loir pour information concernant les modifications des conditions d'accueil au sein de la bibliothèque –ludothèque de Château du Loir.
En raison des saturations des plannings, les communes avoisinantes ne pourront plus avoir accès à la structure néanmoins l'école pourra toujours emprunter des documents aux mêmes conditions et que le prix de l'adhésion étant de 69.70 € pour les collectivités.
MARCHE RESTAURANT SCOLAIRE:
Lors de la réunion du 19 mai 2011, il avait été décidé de lancer un marché pur la livraison des repas du restaurant scolaire au 1er janvier 2012 ; Après étude du cahier des charges, le conseil municipal décide de ne pas lancer l'étude et de conserver le prestataire actuel. Une réunion sera programmée avec le prestataire et la commission cantine un lundi matin
AMÉNAGEMENT SÉCURITÉ PRÉAU MAIRIE :
Un devis a été demandé à l'entreprise AUGEREAU pour la pose de garde de corps. Le conseil municipal estime que le devis est élevé. Monsieur DELANOUE est chargé d'étudier le dossier.
FLEURISSEMENT :
La commission fleurissement souhaite acquérir des jardinières et des vasques. Une commande sera faite chez le fournisseur habituel. Le conseil municipal accepte la proposition.
SANITAIRES PRÉAU ÉCOLE :
Un devis a été demandé à la Société Durand pour la fourniture et pose d'urinoir sous le préau. Le conseil municipal accepte le devis.
ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX :
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'il a été contacté par le Conseil Général pour réaliser l'étude de la continuité des enfouissements des réseaux. Le conseil municipal après en avoir délibéré décide d'inscrire le projet pour les années 2012 ou 2013.
MAISON DES ASSOCIATIONS :
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'une réunion a eu lieu à la maison des associations avec les présidents de chaque association pour faire une étude sur leur besoin. Il a été demandé à chacune d'elle d'en parler avec leur bureau et de faire part de leur nécessité avant la réunion de conseil du 20 octobre.
COMITÉ DE JUMELAGE MACEA/LUCEAU :
Monsieur le maire informe le conseil municipal d'une association est en cours de création pour le jumelage avec la Roumanie. Une réunion a eu lieu début décembre avec les familles qui ont accueillis les enfants, l'école et l'association parents d'élèves. Un comité de Jumelage a été crée, un voyage est prévu en avril 2012.
Présidente : Mme VALETTE Christiane, Secrétaire : DOUET Noël : Trésorière Mme RENARD Janine. Une réunion est prévue le 17 octobre 2011 à 19H.
Monsieur le maire donne lecture d'une invitation à l'assemblée générale de l'APE le 20 septembre 2011.
M. BRIOLANT remercie le conseil municipal et les agents communaux pour le mariage de sa fille.
Prochaines réunions : le 20 octobre, le 17 novembre et le 14 décembre
La séance est levée à 23H40.
L'an deux mil onze, le 15 septembre à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD.
Étaient présents : M. RENARD Mmes VALETTE ALEXANDRE DURAND RIBOUILLEAULT MM. DOUET CHIQUET PERROUX DELANOUE PEYRIGUE DAGUZAN BRIOLANT
Étaient excusés : Mmes MASSOTEAU VIGNAUD
Date de convocation : 7/09/2011
Secrétaire de séance : M. PERROUX
Le compte-rendu de la séance du 28 juillet est adopté à l'unanimité des membres présents.
LOTISSEMENT DES MELIERS :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que suite à l'orage du 3 septembre des travaux supplémentaires sont à prévoir. Un dossier de catastrophe naturelle a été déposé auprès de la préfecture. Un accord a été pris avec l'entreprise SCREG pour que chacune des parties prennent en charge 50 %.
Signalisation routière : Le conseil municipal décide d'attendre la mise en place de la signalisation qui a été inscrite lors du marché, pour réaliser des améliorations. Des devis seront demandés.
AVENANT : L'objet de l'avenant n°1 est de prendre en compte la modification de la masse des travaux. En effet, une partie des travaux sera prise en charge par ERS Maine, cette entreprise ayant réalisée les enfouissements de réseaux, elle prend en charge une partie des réfections des tranchées, à hauteur de 14716.73 €HT, comme présenté au suivi financier.
Il y a cependant des plus-values au marché, elles sont présentées comme suivant :
· Suite à la demande du maitre d'ouvrage, l'entreprise a modifié un espace vert pour le transformer en voirie, l'entreprise, suite à la demande du maitre d'ouvrage, a aussi ajoutée des caniveaux grilles afin d'assurer, une récupération optimales des eaux pluviales de la chaussée. Cette réalisation est financée au prix HB1.
· Suite aux fortes intempéries, il a fallu reprendre l'ensemble du chantier, les pluies ayant endommagée l'empierrement des trottoirs, et les cailloux ayant obstruées les canalisations, ce qui a nécessité un hydrocurage des réseaux, l'empierrement et le nivellement des trottoirs ; Cette réalisation est financée au prix HB2.
· Suite à la réalisation des travaux et à la prise des mesures définitives de chantier, il s'avère que l'entreprise a dû réaliser 190 m² de voirie supplémentaire.
Le conseil municipal accepte l'avenant au marché :
TRAVAUX VOIRIE COMMUNALE 2011 :
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'il a reçu le devis de l'entreprise Eiffage.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte le devis de l'entreprise SCREG.
CONTRAT ASSURANCE PERSONNEL :
Monsieur le maire fait part au conseil municipal de l'offre de Groupama concernant l'assurance du risque statutaire. Après avoir examiné la proposition et le contrat actuel, le conseil municipal décide de ne pas donner suite à Groupama.
PHOTOCOPIEUR ECOLE :
Lors d'un rendez-vous avec la société Rex Rotary pour un bilan sur les contrats des photocopieurs, une proposition a été faite pour le remplacement du matériel de l'école. Le contrat global se décompose de la manière suivante :
- volume noir trimestriel 31900 photocopies
- volume couleur trimestriel 4290 photocopies
- loyer trimestriel
le conseil municipal décide de changer le photocopieur et autorise monsieur le Maire à signer le contrat.
BANQUET DU 11 NOVEMBRE :
Monsieur BRIOLANT et des membres des AFN sont allés à l'Auberge du Fournil pour le choix du menu. Les invitations devront être faite pour le 30 octobre.
REMERCIEMENTS SUBVENTIONS :
Le souvenir Français et les Restaurants du Cœur remercient le conseil municipal pour les subventions.
DPU :
Le Conseil municipal décide que la commune n'exercera pas son droit de préemption pour un bien situé r23 route des Breuilles cadastré AH 21n AH 20 d'une superficie de 39a31ca sur lequel est implanté un bien bâti appartenant à Mme HUCHELOUP Suzanne Veuve RAMAUGE domiciliée 23 routes des Breuilles à Luceau (Sarthe)
ECOLE : bibliothèque-ludothèque de Château du Loir :
Monsieur le maire donne lecture d'un courrier d'information de la ville de château du loir pour information concernant les modifications des conditions d'accueil au sein de la bibliothèque –ludothèque de Château du Loir.
En raison des saturations des plannings, les communes avoisinantes ne pourront plus avoir accès à la structure néanmoins l'école pourra toujours emprunter des documents aux mêmes conditions et que le prix de l'adhésion étant de 69.70 € pour les collectivités.
MARCHE RESTAURANT SCOLAIRE:
Lors de la réunion du 19 mai 2011, il avait été décidé de lancer un marché pur la livraison des repas du restaurant scolaire au 1er janvier 2012 ; Après étude du cahier des charges, le conseil municipal décide de ne pas lancer l'étude et de conserver le prestataire actuel. Une réunion sera programmée avec le prestataire et la commission cantine un lundi matin
AMÉNAGEMENT SÉCURITÉ PRÉAU MAIRIE :
Un devis a été demandé à l'entreprise AUGEREAU pour la pose de garde de corps. Le conseil municipal estime que le devis est élevé. Monsieur DELANOUE est chargé d'étudier le dossier.
FLEURISSEMENT :
La commission fleurissement souhaite acquérir des jardinières et des vasques. Une commande sera faite chez le fournisseur habituel. Le conseil municipal accepte la proposition.
SANITAIRES PRÉAU ÉCOLE :
Un devis a été demandé à la Société Durand pour la fourniture et pose d'urinoir sous le préau. Le conseil municipal accepte le devis.
ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX :
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'il a été contacté par le Conseil Général pour réaliser l'étude de la continuité des enfouissements des réseaux. Le conseil municipal après en avoir délibéré décide d'inscrire le projet pour les années 2012 ou 2013.
MAISON DES ASSOCIATIONS :
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'une réunion a eu lieu à la maison des associations avec les présidents de chaque association pour faire une étude sur leur besoin. Il a été demandé à chacune d'elle d'en parler avec leur bureau et de faire part de leur nécessité avant la réunion de conseil du 20 octobre.
COMITÉ DE JUMELAGE MACEA/LUCEAU :
Monsieur le maire informe le conseil municipal d'une association est en cours de création pour le jumelage avec la Roumanie. Une réunion a eu lieu début décembre avec les familles qui ont accueillis les enfants, l'école et l'association parents d'élèves. Un comité de Jumelage a été crée, un voyage est prévu en avril 2012.
Présidente : Mme VALETTE Christiane, Secrétaire : DOUET Noël : Trésorière Mme RENARD Janine. Une réunion est prévue le 17 octobre 2011 à 19H.
Monsieur le maire donne lecture d'une invitation à l'assemblée générale de l'APE le 20 septembre 2011.
M. BRIOLANT remercie le conseil municipal et les agents communaux pour le mariage de sa fille.
Prochaines réunions : le 20 octobre, le 17 novembre et le 14 décembre
La séance est levée à 23H40.